Organisation

Le portefeuille des Anciens Combattants comprend :

Le Ministère compte quatre secteurs et quatre directions générales, qui relèvent directement du sous-ministre d’Anciens Combattants Canada.

Les secteurs sont :

  • Prestation des services
  • Politiques stratégiques et Commémoration
  • Dirigeante principale des finances et services ministériels
  • Supervision stratégique et Communications

Les directions générales sont :

  • Vérification et Évaluation
  • Bureau de services juridiques des pensions
  • Ressources humaines

Les services du Portefeuille ont tous accès aux banques de renseignements personnels du Ministère.

Anciens Combattants Canada (Le Ministère)

Secteur de la prestation des services

  • Assure la prestation d'avantages, de services et de soutien social et financier qui répondent aux besoins des vétérans, des autres clients et des familles de ces derniers.

Secteur des politiques stratégiques et de la commémoration

  • Veille à ce que les programmes et les politiques d'ACC répondent aux besoins actuels et futurs des clients.
  • Établit des partenariats stratégiques afin d'appuyer l'élaboration des programmes et des politiques.
  • Perpétue le souvenir des réalisations et des sacrifices consentis par ceux et celles qui ont servi le Canada en temps de guerre, de conflit militaire et de paix.

Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels

  • Aide ACC à remplir les exigences dans des domaines tels que la gérance financière, les rapports ministériels et les responsabilités principales

Ce secteur fournit aussi des services internes de soutien ministériel dans les domaines suivants :

  • Ressources humaines
  • Finances
  • Technologie de l’information
  • Gestion de l’information
  • Sécurité et administration
  • Approvisionnement et passation de marchés
  • Planification intégrée
  • Activités ayant trait à l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels

Formulaire de demande d'accès à l'information, formulaire de demande d'accès à des renseignements personnels

Adressez vos demandes au :
Bureau de l'Accès à l'information et de la Protection des renseignements personnels
CP 7700
Charlottetown PE  C1A 8M9

Accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP) (ATIP)

Direction générale des ressources humaines

La Direction générale des ressources humaines fournit un éventail complet d'avis stratégiques et de services opérationnels en matière de ressources humaines, notamment dans les domaines suivants :

  • planification des ressources humaines;
  • ressourcement (recrutement, dotation, réaménagement des effectifs);
  • équité en emploi;
  • langues officielles;
  • apprentissage et développement organisationnel;
  • prix et reconnaissance;
  • services exécutifs;
  • programme d'aide aux employés;
  • gestion informelle des conflits;
  • valeurs et éthique;
  • aménagement organisationnel et classification des postes;
  • rémunération et avantages;
  • relations de travail;
  • activités politiques.

La Direction générale des ressources humaines est dirigée par un directeur général (DG) qui relève du sous-ministre. La Direction générale accomplit ses activités à partir de l'Administration centrale d'Anciens Combattants Canada à Charlottetown. Le DGRH exerce aussi une autorité fonctionnelle en matière de ressources humaines auprès des directeurs régionaux en RH et de leurs équipes.

Secteur de la surveillance stratégique et des communications

  • Direction d’initiatives de communication conformes à la Politique de communication du gouvernement du Canada en appui aux objectifs et aux priorités ministérielles.

Bureau de services juridiques des pensions

Le Bureau de services juridiques des pensions fournit, sans frais, des services de consultation, d'aide et de représentation aux clients qui sont en désaccord avec les décisions rendues par ACC au sujet de leurs demandes de prestation d'invalidité ou de l'évaluation de demandes ouvrant déjà droit à des indemnités d'invalidité. En tant que responsable du Bureau, le chef-avocat-conseil des pensions relève de la sous-ministre déléguée d'Anciens Combattants Canada et deux gestionnaires régionaux l’aident dans ses fonctions. Les avocats du Bureau travaillent exclusivement pour le compte des clients qui font appel d'une décision rendue par le Ministère.

Direction générale de la vérification et de l'évaluation

La Direction générale de la vérification et de l'évaluation veille à faire observer une politique de qualité à tous les niveaux de l'organisme. Le résultat visé est l'élaboration d'un produit uniforme et la satisfaction des clients avec les spécifications convenues d'un projet.

De plus, elle veille à promouvoir le changement positif au moyen de révisions indépendantes des programmes et des opérations à l'intention des gestionnaires du Portefeuille et des autres intervenants, et à fournir des services et des rapports d'examen de la qualité.

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